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Marques déposées par la société S.C.A.T. - Société de Conception et d'Applications Thérapeutiques
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APPLIPHARM - CENTRE DE RECHERCHE D'APPLICATIONS PHARMACEUTIQUES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

APPLIPHARM - CENTRE DE RECHERCHE D'APPLICATIONS PHARMACEUTIQUES
S.C.A.T. - Société de Conception et d'Applications Thérapeutiques, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1392024
Date de dépôt :
13/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/05/2006
APPLIPHARM - CENTRE DE RECHERCHE D\'APPLICATIONS PHARMACEUTIQUES de S.C.A.T. - Société de Conception et d\'Applications Thérapeutiques

Présentation de la marque APPLIPHARM - CENTRE DE RECHERCHE D'APPLICATIONS PHARMACEUTIQUES

Déposée le 13 mai 1986 par la société S.C.A.T. - Société de Conception et d'Applications Thérapeutiques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « APPLIPHARM - CENTRE DE RECHERCHE D'APPLICATIONS PHARMACEUTIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société S.C.A.T. - Société de Conception et d'Applications Thérapeutiques domicilié(e) 468, Chemin du Littoral, 13016 MARSEILLE (dossier no 2078232) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 044 656 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2078232) - France.

La marque APPLIPHARM - CENTRE DE RECHERCHE D'APPLICATIONS PHARMACEUTIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1392024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque APPLIPHARM - CENTRE DE RECHERCHE D'APPLICATIONS PHARMACEUTIQUES est expirée depuis le 13 mai 2006.

S.C.A.T. - Société de Conception et d'Applications Thérapeutiques a également déposé les autres marques suivantes : APPLITEST , AMPLAMIL , PARAPOUX , APPLIPHARM - CENTRE DE RECHERCHE D'APPLICATIONS PHARMACEUTIQUES , AFTER PIQ


S.C.A.T. - Société de Conception et d'Applications Thérapeutiques, Société Anonyme - 468, Chemin du Littoral, 13016 MARSEILLE (dossier no 2078232) - France - SIREN 542044656


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2078232) - France


Inscription le 28 décembre 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°404889 - Publication au BOPI 2004-12-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-27

Renouvellement sans limitation le 7 novembre 1996 n°2078232 - Publication au BOPI 1996-11-07

Inscription le 12 février 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°249681 - Publication au BOPI 1998-02-12

Inscription le 25 avril 1997 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°236313 - Publication au BOPI 1997-04-25

Inscription le 19 novembre 1996 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°209127 - Publication au BOPI 1996-11-19

Inscription le 19 novembre 1996 - Recours en restauration n°209133 - Publication au BOPI 1996-11-19

Inscription le 7 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°208684 - Publication au BOPI 1996-11-07

Produits pharmaceutiques et vétérinaires.